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L'élaboration du SAGE Charente

Le SAGE Charente est en cours d'élaboration depuis 2010 :
2010-2012 : état initial
2012-2014 : diagnostic et tendances
2015-2016 : stratégie

le calendrier d'élaboration du SAGE CharenteL’EPTB Charente a porté l’émergence du SAGE Charente depuis 2006. Un pré-projet a ensuite donné lieu à la rédaction du dossier de saisine en juin 2009.

Le périmètre du SAGE Charente a été fixé par arrêté préfectoral le 18 avril 2011 ; il fait l’objet actuellement d’un projet de mise à jour pour étendre le périmètre sur 3 communes supplémentaires en Aunis (lien partie Territoire SAGE).
La composition de la CLE (Commission Locale de l’Eau) Charente a été fixée par arrêté préfectoral le 7 juin 2011, modifiée par l’arrêté du 15 décembre 2014 ; elle fait actuellement l’objet d’une recomposition partielle suite aux élections départementales de mars 2015 (lien partie Gouvernance SAGE).

En 2011, l’étude de l’état initial du SAGE Charente a été conduite. Elle avait pour objet de dresser un recueil structuré des données et connaissances existantes sur le périmètre du SAGE, que ce soit en termes de milieu, d’usages et d’acteurs. Ont collectées à la fois des données techniques, scientifiques, réglementaires et socio-économiques. Le document de l’état initial du SAGE Charente a été présenté et validé par la CLE en mars 2012 (lien téléchargement Etat initial SAGE).

En 2012 et 2013, l’étude de diagnostic du SAGE Charente a été conduite. En s’appuyant sur l’état initial, cette étape avait pour objet d’analyser et de mettre en évidence les interactions entre milieux, pressions, usages, enjeux environnementaux et développements socio-économiques. Des documents cartographiques ont été annexés à ce document. En plus de l’approche globale à l’échelle du bassin, le document a été décliné en 16 documents de diagnostics de sous-bassins de manière à intégrer la diversité des situations rencontrées et permettre une meilleure implication locale du SAGE au plus proche du terrain. Le diagnostic du SAGE Charente est constitué d’un document de diagnostic global de bassin et de 16 déclinaisons de sous-bassins. Le diagnostic du SAGE Charente a été présenté et validé par la CLE en mars 2013, sous réserve de finalisation de certains documents de déclinaisons de sous-bassins. Le diagnostic, dans son ensemble a été présenté et validé par la CLE en janvier 2014 (lien téléchargement Diagnostic SAGE).

En 2014, l’étude du scénario tendanciel du SAGE Charente a été conduite. L’objectif de cette étape est de se projeter dans le futur en estimant les tendances d’évolution des usages, de leurs impacts sur le milieu en tenant compte des mesures correctrices en cours ou programmées. Les grandes tendances d’évolutions actuelles permettent ainsi de décrire un état probable de la ressource et des milieux à différentes échéances. Le scénario tendanciel a été présenté et validé par la CLE en février 2015 (lien téléchargement Tendances SAGE).

Actuellement, les travaux d’élaboration de la stratégie du SAGE Charente sont en cours, pilotés par le Bureau de la CLE soutenu par les travaux d’expertise du comité de pilotage du SAGE Charente. La stratégie du SAGE Charente devrait être présentée pour validation à la CLE début 2016. La stratégie constituera la feuille de route pour la rédaction du PAGD et du règlement du SAGE Charente. Ils fonderont le projet de SAGE Charente que la CLE pourrait valider début 2017. Ce projet sera ensuite soumis à consultation et enquête publique dont les remarques et demandes de modification devront être traitées par la CLE pour modification du projet de SAGE Charente. L’objectif final serait arrêté préfectoral approuvant le SAGE Charente fin 2017.

Ce premier SAGE Charente entrerait alors en phase de mise en œuvre et suivi sur la période 2018-2022. Les travaux de mise à jour du SAGE Charente sur la période post 2018 seront alors à anticiper suivant la même procédure.

2016-2017 : projet de SAGE
2017 : consultation et enquête publique du projet de SAGE
2017-2018 : mise en œuvre du SAGE Charente
Le SAGE Charente devrait être mis en œuvre à partir de 2018 jusqu'en 2022 et être ensuite révisé périodiquement tous les 6 ans.