Le prochain Comité syndical : mercredi 16 octobre 2024 à 09h30
- Convocation
- Consulter le dossier de séance
- Annexe n°1 : Procès-verbal de la séance du 26 mars 2024
- Annexe n°2 : Projet de statuts de l’EPTB Charente modifiés
- Annexe n°3 : Avenant_convention_partenariat_COSH
- Annexe n°4 : Convention de mandat EAU17
- Annexe n°5 : Convention de mandat CDALR
- Annexe n°6 : Convention_AccompagnementTechnique_aides_directes
- Annexe n°7 : Convention partenariat Eau 17 / EPTB – Filières
- Annexe n°8 : Projet d’avenant à la convention de partenariat Touvre avec Grand Angoulême
- Annexe n°9 : Convention avec GrandAngoulême – Programme Touvre 2024-2029
- Annexe n°9 : Programme d’actions – Stratégie locale – Touvre
- Annexe n°10 : Projet d’avenant à la convention financière PAPI Brouage avec la CARO et la CCBM
- Annexe n°11 : Projet d’avenant de prolongation à l’accord de consortium MAGEST
- Annexe n°12 : Projet d’avenant à la convention de partenariat avec le SMBS – MAGEST
- Annexe n°13 : Projet de convention de groupement de commande télégestion avec le CD16
- Annexe n°14 : Projet d’avenant à la convention de superposition d’affectation avec la CDC de Charente limousine
- Annexe n°15 : Projet de convention de service avec le Centre de Gestion de la Charente
- Annexe n°16 : Projet de convention relative aux frais d’évacuation des déchets avec EAU 17
Précédents Comités Syndicaux :
- Comité syndical : mardi 26 mars 2024 à 09h30
- Comité syndical : mardi 06 février 2024 à 09h30
- Comité syndical : mercredi 18 octobre 2023 à 09h30
- Comité syndical : mardi 21 mars 2023 à 09h30