2017 : projet de conventions bipartites

Conventions bipartites du RECEMA 2017 et planning prospectif de validation

2017 : modèle de convention de groupement de commandes bipartites : CLIQUER ICI

1. A partir de fin septembre 2016 : délibérations et signature des conventions de groupement de commandes RECEMA par les structures locales et renvoi des 2 exemplaires à l’EPTB.
2. 26 octobre 2016 : Présentation en conseil d’administration de l’EPTB de la préprogrammation et du projet de convention de groupement de commandes. Délibération autorisant le Président de l’EPTB à signer la convention et à engager la consultation des entreprises pour le compte des membres du groupement.
3. A partir de début novembre 2016 : signature des conventions de groupement de commande RECEMA 2017 par le Président de l’EPTB et renvoi de 1 exemplaire aux structures locales.
4. Début novembre – début décembre 2016 : consultation des entreprises marché RECEMA 2017.
5. Début décembre 2016 : analyse des offres marché RECEMA 2017.
6. Mi- décembre 2016 : comité de pilotage RECEMA.
7. Entre le 2 et le 6 janvier 2017 : notification du marché RECEMA 2017 + émission des bons de commande.