Comité syndical : mercredi 15 octobre 2025 à 14h30
- Convocation
- Dossier de séance
- Annexe 1 : Procès-verbal de la séance du 28 mars 2025
- Annexe 2 : Projet de statuts de l’EPTB Charente
- Annexe 3 : Convention 2026-2030 pour la gestion des barrages de Lavaud et Mas Chaban
- Annexe 4 : Convention 2026-2030 pour l’auscultation du barrage de Lavaud
- Annexe 5 : Convention entretien des espaces verts – Barrage de Lavaud
- Annexe 6 : Convention de superposition d’affectations du domaine public
- Annexe 7 : Note technique relative au scénario de récupération des coûts
- Annexe 8 : Convention de mandat avec Eau 17 : Aides Directes
- Annexe 9 : Convention de mandat avec la CDA de la Rochelle : Aides Directes
- Annexe 10 : Convention de partenariat CAPENA/EPTB programme migrateurs 2026-2031
- Annexe 11 : Convention de mandat pour le soutien des débits
- Annexe 12 : Règlement de formation
- Annexe 13 : Plan de formation
Précédents Comités Syndicaux :
- Comité syndical : vendredi 28 mars 2025 à 14h30
- Comité syndical : vendredi 31 janvier 2025
- Comité syndical : mercredi 16 octobre 2024
- Comité syndical : mardi 26 mars 2024
- Comité syndical : mardi 06 février 2024