Comités syndicaux

Prochain Comité syndical : mercredi 18 octobre 2023 à 09h30

• Convocation
• Consulter le dossier du Comité syndical
  • Annexe 1 : Procès-verbal de la séance du 21 mars 2023
    
  • Annexe 2 : PAPI Charente & Estuaire : avenant n°3 à la convention cadre
  • Annexe 6 : Protocole du temps de travail
    
  • Annexe 7 : Modalités de mise en œuvre du télétravail
    
  • Annexe 8 : Règlement intérieur des services
    

Précédents Comités Syndicaux :

• Comité syndical : mardi 21 mars 2023 à 09h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
    • Annexe 2 : Comptes de gestion 2022 – Budget principal et Budget annexe
    • Annexe 3 : Comptes administratifs 2022 – Budget principal et Budget annexe
    • Annexe 4 : Budget primitif 2023 – Budget principal et Budget annexe
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : mardi 31 janvier 2023 à 09h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : lundi 10 octobre 2022 à 14h30 :
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : mercredi 23 mars 2022 à 09h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Annexe 6_Contrat Re-Sources Arnoult Lucérat 2022-2026
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : lundi 24 janvier 2022 à 09h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : mercredi 20 octobre 2021 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations
  • Annexe_Contrat Resources Coulonges St Hippolyte

• Comité syndical : le mardi 02 mars 2021 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : le mardi 12 janvier 2021 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Annexe 4_PAPIBROUAGE_ConventionCadre
  • Annexe 6_ProgCMCS_2021_25
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Mardi 13 octobre 2020 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Annexe 14_Convention PAPI Intention Charente
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Mardi 18 février 2020 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Jeudi 23 janvier 2020 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations