Comités syndicaux

Prochain Comité syndical : le mardi 02 mars 2021 à 14h30

• Convocation
• Consulter le dossier du Comité syndical
• Annexe 2 – Compte de gestion 2020 – Budget principal
• Annexe 2 – Compte de gestion 2020 – Budget annexe
• Annexe 3 – Compte administratif 2020 – Budget principal
• Annexe 3 – Compte administratif 2020 – Budget annexe
• Annexe 4 – Budget primitif 2021 – Budget principal
• Annexe 4 – Budget primitif 2021 – Budget annexe

Précédents Comités Syndicaux :

• Comité syndical : le mardi 12 janvier 2021 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Annexe 4_PAPIBROUAGE_ConventionCadre
  • Annexe 6_ProgCMCS_2021_25
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Mardi 13 octobre 2020 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Annexe 14_Convention PAPI Intention Charente
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Mardi 18 février 2020 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
    • Annexe2_Compte_Gestion_Provisoire_Budget_Principal_2019
    • Annexe2_Compte_Gestion_Provisoire_Budget Annexe_2019
    • Annexe3_Compte_Administratif_2019_Budget_Principal
    • Annexe3_Compte_Administratif_2019_Budget_Annexe
    • Annexe4_BP2020_Budget principal
    • Annexe4_BP2020_Budget_Annexe
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Jeudi 23 janvier 2020 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Jeudi 3 octobre 2019 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
    • Annexe 6 : Avenant n°2 à la Convention-cadre du PAPI Charente & Estuaire
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical : Mercredi 20 mars 2019 à 14h30
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
    • Budget principal : Compte de gestion 2018, Compte Administratif 2018, Budget primitif 2019
    • Budget annexe – Copropriété : Compte de gestion 2018, Compte Administratif 2018, Budget primitif 2019
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical : le vendredi 11 janvier 2019
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité Syndical du 05 octobre 2018
  • Convocation
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical du 06 juillet 2018 :
  • Consulter le dossier du Comité syndical
    • Convocation
    • Annexe 1_PV du Comité syndical du 13/03/2018
    • Annexes 2 et 3_Etat des dépenses de l’EPTB CHARENTE
    • Annexe 4_Avenant à la convention CMCS 2018
    • Annexe 5_Rapport d’activité 2017
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical du 13 mars 2018 :
  • Consulter le dossier du Comité syndical
    • Convocation
    • Annexe 1 : PV Comité Syndical du 08 février 2018
    • Annexe 2 : Règlement intérieur
    • Annexe 3 : Comptes de gestion 2017 : Budget principal et Budget annexe
    • Annexe 4 : Comptes administratifs 2017 : Budget principal et Budget annexe
    • Annexe 5 : Budget primitif 2018 : Budget principal et Budget annexe
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical du 08 février 2018
  • Consulter le dossier du Comité syndical
  • Consulter les délibérations

• Comité syndical du 15 décembre 2017
  • Consulter le dossier du CS
  • Consulter les délibérations
  • Dossier SLGRI littoral charentais-maritime
  • PAPI_Projet_Avenant

• Comité syndical du 24 octobre 2017
  • Consulter le dossier du CS
  • Consulter les délibérations
    • Projet de territoire Aume-Couture – Etat des lieux
    • Projet de territoire Aume-Couture – Stratégie

• Comité syndical initialement prévu le jeudi 27 juillet 2017 est annulé

Précédents Conseils d’administration :

• Annulation du Conseil syndical

• CA du 29 juin 2017 :
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations

• CA du 10 mars 2017 :
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations

• CA du 30 janvier 2017 :
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations

• CA du 07 décembre 2016 :
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations

• CA du 26 octobre 2016 :
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations

• CA du 27 juillet 2016
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations

• CA du 21 juin 2016
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les annexes :
    • Compte administratif – Budget principal 2015
    • Compte administratif – Budget annexe 2015
    • Budget supplémentaire 2016 – Budget Principal
    • Budget supplémentaire 2016 – Budget Annexe
  • Consulter les délibérations

• CA du 21 décembre 2015
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les annexes
  • Consulter les délibérations

• CA du 22 octobre 2015
  • Consulter le dossier du CA
  • Consulter les délibérations